1. Éditeur du Site

• Nom/Prénom (ou dénomination sociale) : Nantcy LEONE

• Statut juridique : Auto-entrepreneur

• Siège social / Adresse : 61 Rue de Lyon , 75012 PARIS France

• SIREN : 491454203

• Responsable de la publication : Nantcy LEONE

• Adresse e-mail : contact@nantcyleone.com

Le présent site (ci-après “le Site”) est la propriété exclusive de [Nantcy LEONE / Nom de l’entreprise].

2. Hébergeur du Site

• Nom de l’hébergeur : [Exemple : OVH, Gandi, etc.]

• Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]

• Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

• Site internet : nantcyleone.com

3. Objet du Site

Le Site a pour objet de :

• Présenter les services de [Magic’Plume, Magic’Constell, etc.]

• Proposer du contenu éditorial (articles, billets de blog, etc.)

• Offrir la possibilité de contacter Nantcy LEONE ou de commander certains produits et prestations

4. Accès et utilisation du Site

L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation pleine et entière des Documents légaux (mentions légales, CGU, CGV, politique de confidentialité, etc.) disponibles en ligne. Si l’utilisateur n’adhère pas à ces dispositions, il est invité à ne pas utiliser le Site.

5. Propriété intellectuelle

Contenus

• Tous les textes, images, graphismes, logos, vidéos et autres éléments présents sur le Site sont protégés par le droit d’auteur et/ou par la propriété intellectuelle

• Toute reproduction, représentation ou diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du Site sur quelque support ou par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Nantcy LEONE, constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales

Marques

• Les noms, appellations, marques et logos cités ou utilisés sur le Site restent la propriété de leurs titulaires respectifs

• Leur utilisation sans autorisation préalable est interdite

6. Protection des données personnelles

Collecte des données

• Le Site peut collecter certaines données personnelles (nom, prénom, adresse e-mail, etc.) via des formulaires ou cookies, dans le respect de la législation en vigueur (RGPD ou équivalent)

• Le responsable du traitement est Nantcy LEONE, dont les coordonnées figurent à la section “Éditeur du Site”

Finalité du traitement

• Les données collectées sont utilisées pour répondre aux demandes de contact, traiter les commandes, ou encore envoyer des informations sur les services et actualités

• Aucune cession ou revente de données à des tiers n’est réalisée sans autorisation préalable de l’utilisateur

Droits des utilisateurs

• Conformément à la réglementation applicable, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité et d’opposition

• Pour l’exercer, ils doivent adresser leur demande par e-mail à [exemple@exemple.com] ou par courrier à l’adresse indiquée à la section “Éditeur du Site”, en justifiant de leur identité

Cookies

• Le Site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience de navigation et collecter des statistiques anonymes

• L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser ou gérer les cookies, sachant qu’un refus total peut altérer l’accès à certaines fonctionnalités

7. Responsabilité

Contenu et exactitude

• L’éditeur s’efforce de diffuser sur le Site des informations exactes et à jour. Toutefois, il ne saurait garantir l’exhaustivité, la précision ou l’absence d’erreur

• L’utilisation des informations et contenus disponibles sur le Site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur

Disponibilité du Site

• Le Site est normalement accessible en continu, mais l’éditeur peut décider d’interrompre l’accès pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou en cas de force majeure

• Il ne pourra être tenu responsable en cas d’impossibilité d’accès au Site, de pertes de données ou de dommages indirects liés à son utilisation

Liens hypertextes

• Le Site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. L’éditeur n’est pas responsable des contenus de ces sites ni de leurs pratiques en matière de confidentialité

• Toute création de lien hypertexte vers le Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de l’éditeur

8. Loi applicable et juridiction compétente

• Les présentes mentions légales sont régies par la législation du pays où est établi l’éditeur (droit français)

• En cas de litige et à défaut de solution amiable, la compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur, sauf disposition légale impérative contraire

9. Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, mettre à jour ou compléter les présentes mentions légales à tout moment, afin de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technique. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

10. Contact

Pour toute question, information ou réclamation concernant le Site, vous pouvez contacter :

• Nantcy LEONE

• E-mail : contact@nantcyleone.com

• Adresse postale : 61 Rue de Lyon, 75012 PARIS France

• Téléphone : 06 17 26 31 72